**1) Préambule** Framboise Tech Community est une plateforme collaborative et sociale créée et animée par Framboise 237 pour la communauté Framboise 237 Tech . Framboise Tech Community répond à l'objectif de faciliter le partage d’informations, d’idées, de propositions et des documents entre les différents membres de la communauté. Cette charte précise les conditions d’une utilisation responsable de cet environnement. **2) Champ d'application** Les dispositions figurant dans ce document s’appliquent à toutes les personnes disposant d’un compte utilisateur sur la plate-forme. **3) Utilisateurs** Est un utilisateur potentiel de la plate-forme toute personne appartenant à un service informatique ou numérique d’une organisation. Les utilisateurs sont libres d'inviter toute personne répondant à ces critères. L’Equipe de modération se réserve le droit d'exclure de la plate-forme toute personne physique ne répondant pas à ces critères ou ne respectant pas les conditions d'utilisation de la plate-forme. Chaque utilisateur est responsable de la sécurité et de la confidentialité de son identifiant, de son mot de passe et ne les communique pas à d’autres personnes. **4) Espaces** **Framboise 237 Tech community** est organisé en espaces. Ces espaces peuvent être : - publics : tout le monde peut voir ces espaces. L'administrateur de l'espace peut alors les paramétrer pour que l'inscription soit : - ouverte à tous - ouverte mais soumise à validation - sur invitation uniquement - privés : la visibilité de ces espaces est restreinte aux membres qui peuvent s'inscrire sur invitation. **5) Usage et Rôles** **Framboise 237 Tech community** est organisé en espaces. Chaque utilisateur peut procéder a la création d'un espace **Privé** . Seules des espaces dont le sujet est lié aux activités avec le numérique peuvent être créées sur la plate-forme. L’equipe de modération se réserve le droit de supprimer des espaces dont le contenu serait inapproprié. On distingue 2 types de rôles : administrateur de l'espace, membre de l'espaces. - Administrateur de l'espace : l'administrateur est responsable de l'animation et de la modération de son espace. Il doit veiller au bon respect des conditions d'utilisation de son espace. Il est invité à signaler au CA tout manquement aux règles. - Membre de l'espace : les membres sont responsables des contenus qu'ils produisent. Ils doivent respecter les conditions d'utilisation de la plate-forme. Les utilisateurs doivent s’abstenir de tenir des propos ou de faire des publications : - contraires aux lois, à l'ordre public ; - publicitaires ou à caractère commercial ; - à caractère raciste, xénophobe, homophobe, pornographique, diffamatoire, injurieux ou dénigrant ; - portant atteinte à l'image de la communauté ; - incitant à la violence ; - portant atteinte au droit à l'image ou au respect de la vie privée. Les utilisateurs sont tous tenus de respecter la réglementation en vigueur. **Le respect de la propriété intellectuelle** L'ensemble des membres de ce réseau est soumis à la législation internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Lorsqu’un membre écrit, il le fait en son nom. S’il publie un document, il doit faire attention aux droits de propriété intellectuelle liés à ce dernier. Ces règles sont valables pour toutes les publications (écrit, photo, vidéo, audio, etc.).